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JEU CONCOURS HM DIFFUSION
MOT CLE KITY SUR INTERNET

ARTICLE 1
La société HM DIFFUSION dont le siège social est situé au 49 Route de Lyon 38080 Saint Alban de Roche, organise un jeu concours.

ARTICLE 2
Ce jeu est ouvert à toutes les personnes physiques majeures ou mineures (étant précisé que pour les personnes mineures, le jeu se fait sous la responsabilité du représentant légal pouvant justifier de l'autorité parentale), résidant en France Métropolitaine, à l'exception des personnels des sociétés ayant participé directement ou indirectement à son organisation ou à sa réalisation.

ARTICLE 3
L'accès à ce concours se fait via le mot clé " Kity " tapé dans google.fr, après clic sur le lien commercial HMDIFFUSION.

ARTICLE 4
Pour concourir :
Il convient de s'inscrire en remplissant le formulaire d'inscription et de le valider sur le site.
Les réponses adressées avec des informations manquantes ne seront pas prises en compte. Toute participation postale est exclue. La participation est limitée à une par foyer (même nom, même adresse postale).

ARTICLE 5
Les personnes ayant rempli le formulaire d'inscription pourront participer aux tirages au sort qui seront effectués tous les premiers lundi du mois. L'inscription peut avoir lieu jusqu'au dimanche soir à minuit. HM Diffusion se réserve la possibilité d'interrompre ce concours selon sa convenance et sans préavis. 

ARTICLE 6
Ce jeu est doté d'un prix dont la nature est précisée clairement sur la page de présentation du concours.
Les gagnants seront avertis par téléphone, email ou courrier de leur gain, qui leur sera envoyé par transporteur. Les dotations ne pourront en aucun cas être échangées contre d'autres objets ou prestations quelle que soit leur valeur, ni même contre des espèces.
Si un gagnant ne voulait ou ne pouvait prendre possession de son prix, il n'aurait droit à aucune compensation.

ARTICLE 7
Le règlement complet du présent jeu pourra être obtenu à titre gratuit par toute personne qui en fera la demande par écrit en indiquant ses nom, prénoms et adresse à :
HM Diffusion - Concours " KITY " -  49 route de Lyon CS26003 - 38081 L'Isle d'Abeau Cedex ou par email à l'adresse mailto:info@hmdiffusion.com

ARTICLE 8
Sur simple demande, par courrier envoyé à l'adresse indiquée à l'article 7 ci-dessus, le timbre de la demande de règlement sera remboursé au tarif lent, soit 0,51 Euros. Chaque remboursement sera limité à un par foyer (même nom, même adresse postale).

ARTICLE 9
Le destinataire des informations contenues dans le jeu-concours est HM Diffusion.
HM Diffusion indique aux participants que les données nominatives du formulaire seront conservées dans un fichier informatique qu'il se réserve le droit d'exploiter ou de commercialiser.
Le participant dans le cas où il ferait parti des gagnants autorise HM Diffusion, à titre gracieux, à utiliser librement ses nom, prénom, dans le cadre de l'affichage de la liste des gagnants du présent jeu sur son site web.

ARTICLE 10
HM Diffusion se réserve le droit de modifier, de proroger ou d'annuler purement et simplement le jeu en raison de tout événement indépendant de sa volonté.

ARTICLE 11
Le présent règlement est soumis exclusivement à la Loi française.

ARTICLE 12
Toute participation au présent jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement.

ARTICLE 13
Le règlement est déposé chez Maître Alphand, huissier de justice, à Bourgoin-Jallieu (38300).

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